Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'usage du site merrowgate.digital, édité par Merrowgate Intelligence. En naviguant sur ce site, vous acceptez les présentes conditions.
1. Objet du site
Le site présente les services de conseil en intelligence artificielle proposés par Merrowgate Intelligence. Il a une vocation informative et ne constitue pas une offre contractuelle ferme. Toute mission fait l'objet d'un devis et d'un contrat distincts.
2. Accès au site
Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du site, sans toutefois garantir un accès ininterrompu. Nous pouvons suspendre l'accès pour maintenance ou pour des raisons indépendantes de notre volonté, sans que notre responsabilité puisse être engagée.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, identité visuelle, mise en page, code) est la propriété de Merrowgate Intelligence ou fait l'objet d'une licence d'utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
4. Utilisation conforme
Vous vous engagez à utiliser le site de manière loyale, à ne pas tenter d'en perturber le fonctionnement, et à ne pas y introduire de contenu illicite ou de programme malveillant.
5. Formulaire de contact
Les informations transmises via le formulaire doivent être exactes. Elles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Nous nous réservons le droit de ne pas donner suite à toute demande manifestement abusive.
6. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Merrowgate Intelligence ne saurait être tenue responsable d'un dommage indirect résultant de l'utilisation du site. Les engagements contractuels relèvent uniquement des contrats de mission signés.
7. Liens
Le site ne renvoie pas vers des services tiers. Toute évolution future en ce sens serait signalée et n'engagerait pas notre responsabilité quant au contenu de ressources externes.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes du ressort de Paris, sous réserve des dispositions légales impératives.
9. Contact
Pour toute question relative à ces conditions, écrivez-nous à [email protected].